Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MONDEAL MEDICAL SYSTEM
CARON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
95599393
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MONDEAL MEDICAL SYSTEM

Déposée le 29 novembre 1995 par CARON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDEAL MEDICAL SYSTEM »

Le déposant est CARON PHILIPPE, domicilié(e) 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPE CARON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque MONDEAL MEDICAL SYSTEM est expirée depuis le 29 novembre 2005.

CARON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : SHS , DH2S , DX TULASNE Abutments organizer , DX 4 System , DX 1 System , UNITES SYNTHESIS , DX IMPLANTS ORGANIZER J.F. TULASNE , KANIKAN , SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE , DX 6 System


CARON PHILIPPE - 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


MR PHILIPPE CARON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 3 septembre 1996 - Renonciation totale n°205655 - Publication au BOPI 1996-09-03

Inscription le 9 avril 1996 - Action en revendication de propriété n°200009 - Publication au BOPI 1996-04-09

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Instruments et appareils chirurgicaux matériel d'ostéosynthèse pour hôpitaux, cliniques produit pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.