Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MONDEAL MEDICAL SYSTEM
CARON PHILIPPE
Numéro de dépôt :
95599393
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MONDEAL MEDICAL SYSTEM
Déposée le 29 novembre 1995 par CARON PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDEAL MEDICAL SYSTEM »
Le déposant est CARON PHILIPPE, domicilié(e) 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPE CARON - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON PHILIPPE - 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France
MR PHILIPPE CARON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 3 septembre 1996 - Renonciation totale n°205655 - Publication au BOPI 1996-09-03
Inscription le 9 avril 1996 - Action en revendication de propriété n°200009 - Publication au BOPI 1996-04-09
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Instruments et appareils chirurgicaux matériel d'ostéosynthèse pour hôpitaux, cliniques produit pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONDEAL MEDICAL SYSTEM"